Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PANSTIMASE PANCREAS STIMULATING DIASTASE
HOOREMAN Michel

Numéro de dépôt :
1701300
Date de dépôt :
23/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2021
PANSTIMASE PANCREAS STIMULATING DIASTASE de HOOREMAN Michel

Présentation de la marque PANSTIMASE PANCREAS STIMULATING DIASTASE

Déposée le 23 octobre 1991 par HOOREMAN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANSTIMASE PANCREAS STIMULATING DIASTASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOOREMAN Michel domicilié(e) 10, rue du Delta - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.

La marque PANSTIMASE PANCREAS STIMULATING DIASTASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PANSTIMASE PANCREAS STIMULATING DIASTASE est expirée depuis le 23 octobre 2021.


HOOREMAN Michel - 10, rue du Delta - 75009 - PARIS - France


Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 22 août 2001 n°2204436 - Publication au BOPI 2001-08-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2011 n°2483225 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-31

Inscription le 5 mai 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°623383 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05

Inscription le 5 mai 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°623382 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05

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